Un aide-mémoire interactif fondé sur les principales étapes publiées par le gouvernement du Québec. Adaptez-le à la situation réelle de la succession.
Ce n’est pas un avis juridique. Certaines successions nécessitent des étapes supplémentaires. Une succession insolvable, contestée, internationale ou comportant une entreprise mérite une assistance professionnelle.
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Ordre et timing
Les étapes ne sont pas toujours strictement linéaires. Par exemple, des dépenses urgentes peuvent devoir être payées pendant que l’inventaire est en cours, et plusieurs déclarations fiscales ne peuvent être finalisées qu’après réception de documents fiscaux. L’objectif de la checklist est d’éviter les grands oublis, pas de remplacer les règles applicables à un dossier précis.
