Réponse courte : oui, un non-résident peut généralement conserver son CELI et effectuer des retraits sans impôt canadien. En revanche, après la date où vous devenez non-résident, une nouvelle cotisation est généralement une cotisation imposable de non-résident à 1 % par mois jusqu’à son retrait complet ou jusqu’au retour à la résidence canadienne.
Vous pouvez généralement garder votre CELI
Devenir non-résident fiscal du Canada ne force pas automatiquement la fermeture de votre CELI. Le revenu et les retraits du CELI continuent généralement d’être exonérés d’impôt canadien.
Mais ne cotisez pas pendant la non-résidence
Une cotisation faite alors que vous êtes non-résident est généralement assujettie à un impôt de 1 % par mois tant que la cotisation de non-résident demeure dans le compte, sauf exceptions prévues par les règles.
Les nouveaux droits annuels cessent de s’accumuler
Vous ne recevez pas le nouveau plafond annuel du CELI pour une année durant laquelle vous êtes non-résident pendant toute l’année. Si vous êtes résident pendant une partie de l’année, l’ARC indique que le plafond annuel de cette année peut tout de même vous être accordé.
Peut-on retirer du CELI comme non-résident?
Oui. L’ARC indique qu’un non-résident peut retirer des fonds du CELI sans impôt canadien. En revanche, le pays où vous résidez peut imposer le revenu ou le retrait selon ses propres règles.
Les montants retirés pendant la non-résidence ne deviennent pas utilisables immédiatement comme nouveaux droits de cotisation. L’ARC les ajoute de nouveau aux droits disponibles lorsque vous redevenez résident du Canada. Tant que vous demeurez non-résident, ne traitez donc pas un retrait comme une permission de recotiser sans conséquence fiscale.
Exemple : pourquoi des droits inutilisés ne suffisent pas
Vous devenez non-résident en juin et versez ensuite 20 000 $ dans votre CELI en septembre. Même si vous aviez 20 000 $ de droits inutilisés historiques, la cotisation faite après le changement de résidence peut être une cotisation imposable de non-résident à 1 % par mois. Les droits inutilisés ne neutralisent pas la règle liée au statut de résidence.
Si la cotisation de non-résident demeure dans le compte, l’impôt mensuel continue généralement jusqu’au mois où la cotisation entière est retirée ou jusqu’au mois où vous redevenez résident. Une cotisation qui dépasse aussi vos droits peut en plus déclencher l’impôt applicable aux cotisations excédentaires.
Votre nouveau pays peut imposer le CELI
Le Canada peut continuer à traiter le CELI comme exonéré, mais votre pays de résidence n’est pas obligé de reconnaître ce statut. Il peut imposer les revenus, gains ou distributions du compte selon ses propres règles.
Avant de quitter le Canada : les trois vérifications importantes
Avant de conserver, transférer ou liquider un CELI, vérifiez trois choses séparément : votre véritable statut de résidence fiscale au Canada, le traitement fiscal du CELI dans votre nouveau pays et les restrictions de votre institution financière pour les clients non-résidents. Le fait de vivre à l’étranger ne détermine pas à lui seul le statut fiscal canadien; l’ARC examine notamment les liens résidentiels.
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