Calculateur d’excédent CELI
Estimez rapidement la pénalité mensuelle potentielle d’une cotisation CELI excédentaire.
Ce que calcule cet outil
La Loi de l’impôt sur le revenu prévoit généralement un impôt de 1 % par mois sur le montant excédentaire CELI le plus élevé du mois. Cet outil suppose simplement que le même excédent reste en place pendant tous les mois saisis.
Comment compter les mois
La pénalité est calculée par mois, et non au prorata du nombre de jours. Une cotisation excédentaire présente pendant une partie d’un mois peut donc avoir une conséquence pour ce mois. Si le montant excédentaire varie, notez le montant le plus élevé atteint dans chaque mois plutôt que de multiplier automatiquement un seul chiffre par toute la période.
Pourquoi votre résultat réel peut être différent
Si votre excédent change pendant l’année, le calcul fiscal doit être effectué mois par mois. Une nouvelle année peut aussi créer de nouveaux droits qui réduisent ou éliminent l’excédent. L’outil ne remplace donc pas le calcul officiel.
Le 1er janvier peut changer la situation
De nouveaux droits CELI et les retraits admissibles de l’année précédente sont généralement ajoutés à vos droits au début de la nouvelle année. Cela peut absorber tout ou partie d’un excédent restant. En revanche, les pénalités déjà accumulées pendant les mois antérieurs ne disparaissent pas simplement parce que de nouveaux droits deviennent disponibles.
Exemple
Un excédent constant de 5 000 $ pendant trois mois produit une estimation de 50 $ par mois, soit 150 $ au total. Plus le montant et la durée augmentent, plus il devient important d’agir rapidement.
Que faire si vous êtes réellement en excédent?
Vérifiez d’abord vos droits à partir de vos propres dossiers. Si un excédent existe, consultez les règles de l’ARC et déterminez rapidement comment le réduire. Conservez les dates précises de cotisations et retraits, ainsi que les relevés de chaque institution où vous détenez un CELI.
Ce que l’outil ne calcule pas
Il ne reconstitue pas automatiquement vos droits depuis 2009, ne tient pas compte de plusieurs montants d’excédent dans différents mois et ne détermine pas les formulaires que vous pourriez devoir produire. Il sert à mesurer rapidement l’ordre de grandeur du coût potentiel.